Droit Processuel Général
Emmanuel Jeuland
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Le droit processuel, qui a aujourd'hui le vent en poupe,
consistait à l'origine à comparer les seules procédures civile,
pénale et administrative françaises. Or, d'autres juridictions et
d'autres modes de résolution des conflits ont été créés et se
sont développés (les cours européennes, le Conseil
constitutionnel, les autorités administratives indépendantes et
les médiations), si bien que le champ des procédures à
comparer s'est beaucoup élargi. Par ailleurs, les principes
fondamentaux de la procédure ont pris leur envol. Il importe
donc de prendre de la hauteur en proposant une théorie
d'ensemble du droit du procès. L'angle choisi dans cet ouvrage
est de concevoir le procès comme un rapport interhumain, le
lien procédural, qui permet de créer ou de modifier un ou
plusieurs rapports de droit substantiels. En ce sens, le critère
du droit processuel n'est pas le litige mais la prétention
conduisant à l'établissement d'un rapport de droit procédural
puis substantiel à l'aide d'un tiers désintéressé. Deux grandes
tendances se font jour parallèlement et conjointement : la
fondamentalisation et la managérialisation. Il semble qu'à
l'acquisition des droits procéduraux par les parties, répondent
un contrôle plus étroit du processus judiciaire et des charges
plus grandes pour les parties. Ainsi, l'exigence de délai
raisonnable s'accompagne de calendriers de procédure de plus
en plus rigides. Cette "industrialisation" de la justice se
produit à un plan européen et mondial au moyen notamment
des nouvelles technologies. Les spécificités de la mission de
justice doivent imposer ses propres règles de fonctionnement
tout en prenant en considération les exigences du bon
management, celui qui respecte les liens procéduraux et
institutionnels. Cet ouvrage défend, dès lors, non pas
seulement un humanisme processuel qui fait la part belle aux
droits de l'homme mais ce que l'on pourrait nommer "un
interhumanisme processuel". Il vise à donner du sens à un flot
d'informations et de mécanismes procéduraux en formulant
une théorie juridique générale inspirée d'une approche
transdisciplinaire des relations humaines. A jour des
principales réformes des différents contentieux, il est destiné
aux étudiants de licence, master et doctorat.
Genre | Procédure civile |
Éditeur | Montchrestien |
Collection | domat droit prive |
Dimensions | 16*21.9*3 cm |